Les droits d’auteur
Dans notre société, nous avons à cœur de respecter les règles des droits d’auteur et de protéger la propriété intellectuelle des autres.
Nous sommes conscients de l’importance de ces règles pour préserver l’innovation et l’intégrité de l’industrie, et nous nous engageons à les suivre rigoureusement.
C’est pourquoi nous ne produisons aucun logo d’une société ou d’une marque sans avoir obtenu au préalable une autorisation écrite par mail.
Cette autorisation nous permet de créer des designs uniques pour nos clients tout en respectant les droits d’auteur des marques que nous utilisons.
Nous comprenons que la propriété intellectuelle est essentielle pour garantir l’innovation, la concurrence équitable et la création de valeur.
Par conséquent, nous avons mis en place des procédures strictes pour nous assurer que toutes les créations que nous produisons sont conformes aux lois sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Nous encourageons nos clients à faire de même en respectant les droits d’auteur lorsqu’ils utilisent nos designs et en obtenant les autorisations nécessaires avant d’utiliser des logos ou des marques.
Cela permet non seulement de garantir le respect des droits d’auteur, mais également de maintenir une image professionnelle et respectueuse pour les entreprises.
Comme indiqué dans nos Conditions Générales de Vente
IX. PROTECTION DES DONNÉES ENVOYÉES EN LIGNE.
– Lors de la transmission de fichiers et visuels (image, texte…) le client assure à SAS TEESHIRT-MINUTE.COM que ces fichiers appartiennent au client et sont exempts de droits de tiers.
– Si SAS TEESHIRT-MINUTE.COM s’aperçoit d’éventuels violations des droits d’auteur, de la de la personnalité ou du droit au nom incombent totalement au client.
– Le client assure également qu’il n’enfreint aucun autre droit de tiers en individualisant le produit. Le client ne peut demander toutes responsabilités à SAS TEESHIRT-MINUTE.COM, de toute exigence et de tout droit invoqués pour cause d’infraction de tels droits de tiers.
– Le client remboursera à SAS TEESHIRT-MINUTE.COM tous les frais de défense et autres dommages engendrés.
– Si SAS TEESHIRT-MINUTE.COM s’aperçoit que le fichier ou visuel représente une marque, SAS TEESHIRT-MINUTE.COM se doit de refuser les travaux et doit en référer aux droits légaux, ainsi avertir le client.
Le visuel que vous importez chez Teeshirt-minute.com ne doivent pas contrevenir aux droits d’un tiers.
Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur ou ses ayants droit,
sur des œuvres de l’esprit originales et des droits corrélatifs du public à l’utilisation et à la réutilisation de ces œuvres sous certaines conditions.
Le copyright est le droit de la propriété littéraire et artistique applicable dans les pays anglo-saxons.
Pour pouvoir utiliser un design sur Teeshirt-minute.com, vous devez détenir tous les droits du design.
De nombreux logos sont connus et protégés par Copyright.
Sans l’autorisation des propriétaires de cette marque, vous n’êtes pas en droit de les faire imprimer.
Pour exemple :
Un visuel dit logo type McDonald’s le client ne peut le transmettre à Teeshirt-minute.com sans droit et sans autorisation de la part du groupe McDonald’s.
De ce fait, Teeshirt-minute.com refuse les travaux d’impression de ce logo même pour une blague ou pour une utilisation d’une journée.