Ce que nous pouvons imprimer, et ce que nous ne pouvons pas

On comprend, et beaucoup de nos clients commandent pour un anniversaire, un EVJF ou un pot de départ. Mais l'humour ne rend pas un logo libre d'utilisation : détourner le logo d'une marque, c'est toujours reproduire ce logo, et le droit des marques ne prévoit pas d'exception pour la parodie. Dans le doute, nous ne prenons pas le risque, ni pour vous, ni pour nous.

Vous, vous ne vendez rien. Mais le t-shirt, lui, est fabriqué et vendu : c'est notre atelier qui reproduit le visuel et qui vous facture l'impression. Pour l'imprimeur, c'est donc une activité commerciale, même si le vêtement est pour vous. Et l'exception de « copie privée » ne s'applique qu'aux copies que l'on fait soi-même, pour soi, pas à une impression réalisée par un professionnel.

La loi ne fixe aucune quantité minimale : une seule reproduction sans autorisation suffit pour qu'il y ait contrefaçon. Un t-shirt unique est traité comme cent t-shirts.

Un logo visible partout sur internet reste la propriété de sa marque : le trouver en ligne ne donne pas le droit de l'imprimer.

Changer les couleurs, ajouter un mot ou remplacer une lettre ne suffit pas : si l'on reconnaît le logo ou la marque d'origine, c'est toujours une reproduction ou une imitation.

Bien sûr, c'est même une grande partie de notre travail ! Si le logo vous appartient ou si vous avez l'accord de son titulaire, nous l'imprimons. Nous pouvons simplement vous demander une confirmation, par exemple un e-mail du club ou de l'entreprise.

Certains prennent le risque. Pas nous : celui qui imprime peut être poursuivi au même titre que celui qui commande. La contrefaçon est un délit, puni jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende (Code de la propriété intellectuelle). Nous préférons vous proposer une alternative.