Informations légales

Conditions générales de vente

En vigueur au 16 octobre 2026. Une question sur une commande ? Contactez-nous.

L’essentiel en bref

  • Prix en euros TTC, identiques de 1 à 19 pièces ; devis dès 20 pièces.
  • Livraison à domicile offerte en France métropolitaine ; retrait gratuit en boutique, le jour même pour une commande validée avant 15h.
  • Modèles de la boutique sans personnalisation : 14 jours pour changer d’avis (frais de retour à votre charge).
  • Produits personnalisés : fabriqués pour vous, ils ne sont ni repris ni échangés, sauf défaut.
  • Un défaut d’impression ? Envoyez-nous une photo : nous remplaçons le produit à nos frais.
  • Vous devez avoir les droits sur les visuels que vous envoyez : pas de marque ni de logo sans autorisation. Un visuel refusé ? Nouveau visuel, avoir d’1 an ou remboursement (moins 0,50 € de frais techniques).
  1. Qui sommes-nous
  2. À quoi servent ces conditions
  3. Les produits
  4. Prix et devis
  5. Passer commande
  6. Paiement
  7. Cartes cadeaux et parrainage
  8. Fabrication et retrait en boutique
  9. Livraison
  10. Droit de rétractation
  11. Annuler une commande personnalisée
  12. Défauts et garanties
  13. Visuels, droits et licences
  14. Textile apporté par le client
  15. Réserve de propriété et responsabilité
  16. Données personnelles
  17. Réclamations, médiation et droit applicable

1.Qui sommes-nous

Le site teeshirt-minute.com et la boutique-atelier sont exploités par la SAS Teeshirt-minute.com, société par actions simplifiée au capital de 12 000 €, 248 rue de Charenton, 75012 Paris.

2.À quoi servent ces conditions

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site, en boutique ou sur devis, par des particuliers comme par des professionnels. Quelques règles propres aux professionnels sont signalées comme telles.

En validant sa commande, le client accepte les CGV en vigueur à cette date. Il peut les enregistrer ou les imprimer à tout moment. Teeshirt-minute.com peut les modifier ; la version applicable reste celle acceptée lors de la commande.

3.Les produits

Nous vendons trois types de produits :

  • Les modèles de la boutique : nos slogans et illustrations, imprimés à la commande. Certains peuvent recevoir un prénom, une date ou un court texte.
  • Les créations personnalisées : le client choisit le produit et y ajoute sa photo, son texte, son logo ou un visuel préparé dans le studio en ligne.
  • Les commandes de groupe (à partir de 20 pièces), sur devis.

Les caractéristiques de chaque textile (matière, grammage, coupe, tailles) figurent sur sa fiche et dans le guide des tailles. Les visuels du site sont des simulations : la couleur imprimée peut légèrement différer de celle de l’écran, et la position du motif peut varier de quelques millimètres selon la taille du vêtement.

4.Prix et devis

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA française de 20 %). Les frais de livraison éventuels sont affichés avant la validation de la commande. Le prix facturé est celui affiché au moment de la validation.

De 1 à 19 pièces, le prix affiché ne change pas, quelle que soit la quantité commandée.

À partir de 20 pièces (EVJF, association, entreprise, club…), le client peut demander un devis gratuit par le formulaire de contact, par e-mail ou en boutique. Nous répondons sous 48 heures ouvrées. Le tarif dépend du visuel, du textile et des quantités. Le devis est valable 30 jours ; son acceptation (signature, accord écrit ou paiement) vaut bon de commande.

Pour une livraison hors de l’Union européenne (Suisse notamment), les droits et taxes d’importation restent à la charge du client, sauf si le mode de livraison choisi indique « douane incluse ».

5.Passer commande

Le client choisit son produit, sa taille et, le cas échéant, sa personnalisation. Il vérifie l’aperçu, son panier, puis choisit un mode de livraison ou de retrait et paie. Un e-mail confirme la commande.

Le client vérifie l’aperçu avant de valider : orthographe des textes, prénoms, dates, cadrage de la photo et taille choisie. Nous imprimons le visuel tel qu’il a été validé. Si une image est de trop faible qualité, le studio l’indique ; si le client choisit de la garder, le rendu flou ou pixelisé ne pourra pas être considéré comme un défaut.

Teeshirt-minute.com peut suspendre ou refuser une commande dont le visuel est contraire à l’article « Visuels, droits et licences » : le client choisit alors entre un nouveau visuel, un avoir ou un remboursement, comme indiqué dans cet article. En cas d’incident de paiement, la commande peut être annulée et les sommes déjà versées sont remboursées.

6.Paiement

Sur le site, le paiement se fait par carte bancaire (paiement sécurisé Société Générale) ou par PayPal. En boutique, il se fait sur place. Pour une commande sur devis, un paiement par virement est possible.

La commande est payée à la validation. La fabrication commence une fois le paiement reçu. Pour une commande sur devis, le paiement (total ou acompte, selon ce que prévoit le devis) est demandé avant la commande du textile.

Professionnels : en cas de retard de paiement d’une facture, des pénalités sont dues au taux de la Banque centrale européenne majoré de 10 points, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement. Aucun escompte n’est accordé en cas de paiement anticipé.

7.Cartes cadeaux et parrainage

Cartes cadeaux

  • Achat : la carte cadeau s’achète sur le site, d’un montant de 10 à 300 €. Elle est envoyée par e-mail au destinataire, ou à l’acheteur pour être imprimée, à la date choisie lors de la commande.
  • Validité : 1 an à compter de son émission, la date limite figurant sur la carte. Passé ce délai, le solde non utilisé est perdu.
  • Utilisation : sur tous les produits du site, en une ou plusieurs fois (elle n’est pas utilisable en boutique). Le montant est déduit du total de la commande, livraison comprise ; si la commande dépasse le solde, le complément se règle par un autre moyen de paiement. Le solde restant est conservé jusqu’à la date de validité et peut être consulté sur la page de la carte cadeau.
  • La carte cadeau n’est ni remboursable ni échangeable contre des espèces, même partiellement, sauf exercice du droit de rétractation sur une carte qui n’a pas encore été utilisée. Si une commande payée avec une carte cadeau est annulée ou remboursée, le montant correspondant est recrédité sur la carte.
  • Le code de la carte vaut titre de paiement : conservez-le comme de l’argent. Nous ne pouvons pas être tenus responsables de son utilisation par une personne qui en a eu connaissance. En cas de perte de l’e-mail, nous pouvons le renvoyer à l’adresse indiquée lors de l’achat.

Parrainage

  • Tout client ayant passé une commande reçoit un code de parrainage personnel (visible dans son compte client et sur la page Parrainage).
  • Le filleul bénéficie d’une remise de 5 € TTC sur sa première commande d’un montant d’au moins 30 € TTC (hors carte cadeau). Cette remise est utilisable une seule fois et n’est pas cumulable avec un autre code promotionnel ; une carte cadeau reste utilisable.
  • Le parrain reçoit par e-mail un bon d’achat de 5 € TTC dès que la commande de son filleul est validée, un bon par filleul. Ce bon est valable 1 an, utilisable une fois avec l’adresse e-mail du parrain, sur une commande hors carte cadeau. Il n’est ni remboursable ni échangeable contre des espèces. Si la commande du filleul est annulée ou remboursée, le bon non utilisé est retiré.
  • Il n’est pas possible de se parrainer soi-même, ni d’utiliser un code de parrainage après une première commande. Teeshirt-Minute se réserve le droit d’annuler les remises et bons obtenus de manière abusive (adresses multiples, faux comptes…). L’offre de parrainage peut être modifiée ou arrêtée à tout moment ; les bons déjà émis restent valables jusqu’à leur date limite.

8.Fabrication et retrait en boutique

Toutes les commandes sont imprimées dans notre atelier du 248 rue de Charenton, Paris 12e.

Retrait gratuit en boutique, du mardi au samedi, de 10h30 à 12h30 et de 14h00 à 19h30. Une commande validée avant 15h un jour d’ouverture est prête le jour même ; après 15h, elle est prête le jour d’ouverture suivant. Le client donne simplement son nom et son prénom sur place. Pour une commande sur devis, le délai est indiqué sur le devis.

9.Livraison

Nous livrons en France métropolitaine, en outre-mer, à Monaco, en Belgique et en Suisse. Les modes de livraison disponibles, leurs tarifs et leurs délais sont affichés avant le paiement. En France métropolitaine, la livraison à domicile est offerte ; selon le cas, les points relais et la livraison par coursier dans Paris peuvent être payants.

Une commande validée avant 14h un jour d’ouverture quitte l’atelier le jour même, sinon le jour d’ouverture suivant. Les délais des transporteurs sont indicatifs. Sauf autre date convenue, la commande est livrée au plus tard 30 jours après sa validation.

Le client vérifie son colis à la réception. S’il est abîmé, il émet des réserves auprès du transporteur et nous prévient avec une photo. En cas de perte ou de colis endommagé, nous nous occupons de la réclamation et remplaçons ou remboursons la commande. Une adresse incomplète ou erronée donnée par le client reste à sa charge (frais de réexpédition).

10.Droit de rétractation

Modèles de la boutique sans personnalisation : le client particulier dispose de 14 jours à compter de la réception pour changer d’avis, sans avoir à se justifier.

  • Il nous informe de sa décision avant la fin du délai, par e-mail à contact@teeshirt-minute.com, par courrier ou avec le formulaire de rétractation.
  • Il renvoie le produit dans les 14 jours qui suivent, non porté, non lavé et dans son état d’origine. Les frais de retour sont à sa charge.
  • Nous remboursons toutes les sommes payées, frais de livraison initiaux compris (sur la base du mode de livraison standard), au plus tard 14 jours après sa décision. Nous pouvons attendre d’avoir reçu le produit, ou la preuve de son expédition. Le remboursement se fait avec le même moyen de paiement, sauf si le client accepte un avoir.
  • Un produit porté, lavé ou abîmé peut voir son remboursement réduit de la perte de valeur constatée.

Produits personnalisés : conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits fabriqués selon les choix du client ou nettement personnalisés : créations du studio, produits avec un prénom, une date, un texte, une photo ou un logo, commandes sur devis. Ces produits restent couverts par les garanties légales (voir plus bas).

11.Annuler une commande personnalisée

Un produit personnalisé est fabriqué rapidement, souvent le jour même. Une fois validée, la commande est donc ferme.

Si le client veut l’annuler ou la modifier, il nous contacte au plus vite par téléphone, WhatsApp ou e-mail. Tant que l’impression n’a pas commencé, nous pouvons accepter, à titre commercial, de modifier ou d’annuler la commande. En cas d’annulation, elle est remboursée. Une fois l’impression commencée, la commande est due en totalité.

Pour une commande sur devis, les sommes versées restent acquises dès que le textile a été commandé ou que la production a commencé.

12.Défauts et garanties

En pratique : si un produit présente un défaut, par exemple une impression ratée ou tachée, un produit abîmé, ou une taille ou un visuel différent de la commande validée, le client nous envoie une photo par e-mail ou WhatsApp. Pour que nous puissions vérifier facilement, il nous prévient de préférence dès la réception et avant le premier lavage. Nous remplaçons le produit à nos frais, retour compris. Si le remplacement est impossible, nous remboursons la commande.

Ne sont pas des défauts : l’usure normale, un entretien contraire aux conseils (lavage à 30 °C sur l’envers, sans sèche-linge, repassage sur l’envers), une erreur présente dans l’aperçu validé par le client, ou une taille choisie par le client.

Garantie légale de conformité. Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, il n’est tenu d’établir que l’existence du défaut, et non sa date d’apparition. La garantie légale de conformité emporte obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien. Elle donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui. Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie, le consommateur bénéficie d’une extension de six mois de la garantie initiale. Si le consommateur demande la réparation du bien mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien. Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d’achat en conservant le bien, ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si le vendeur refuse de réparer ou de remplacer le bien, si la réparation ou le remplacement a lieu au-delà d’un délai de trente jours, s’il occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, ou si la non-conformité persiste malgré une tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse. Il a également droit à une réduction du prix ou à la résolution du contrat lorsque le défaut est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate ; il n’est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement au préalable. Le consommateur n’a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur. Toute période d’immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du bien remis en état. Ces droits résultent des articles L217-1 à L217-32 du Code de la consommation. Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu’à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L241-5 du Code de la consommation).

Garantie des vices cachés. Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du Code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé, ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

13.Visuels, droits et licences

Les visuels envoyés par le client. En envoyant une photo, un texte, un logo ou un dessin, le client garantit qu’il a le droit de l’utiliser : il en est l’auteur, il a l’accord de l’auteur, et les personnes reconnaissables sur une photo ont donné leur accord. Les éléments protégés ou sous licence ne peuvent pas être imprimés sans l’autorisation écrite de leur titulaire : marques et logos, logos de clubs et d’équipes de sport. Le client reste seul responsable du visuel qu’il fournit. En cas de violation des droits d’un tiers, il en assume l’entière responsabilité et indemnise la SAS Teeshirt-minute.com de tout préjudice, frais ou condamnation.

Outils d’intelligence artificielle. Le studio propose des fonctions d’IA : amélioration de la qualité d’une photo, détourage, transformation en dessin et création d’un visuel à partir d’une description. Pour cela, la photo ou le texte du client est envoyé à nos prestataires d’IA, uniquement pour exécuter sa demande (voir notre politique de confidentialité). Le résultat est une proposition : le client le vérifie dans l’aperçu avant de commander, et c’est la version qu’il valide qui est imprimée. Le client reste responsable des photos et des descriptions qu’il soumet ; un visuel créé par IA ne doit pas reproduire une marque, un logo ou l’image d’une personne sans son accord. Pour repérer les éléments protégés, les visuels enregistrés dans le studio sont analysés automatiquement (détection de logos), puis vérifiés par notre équipe.

Visuel refusé. Nous pouvons suspendre ou refuser toute commande dont le visuel paraît protégé, porte atteinte aux droits d’un tiers, ou est illicite, injurieux, haineux ou à caractère pornographique. Le client peut alors, au choix :

  • nous transmettre un visuel conforme ;
  • bénéficier d’un avoir du montant de la commande, valable 1 an ;
  • ou demander un remboursement sur le moyen de paiement initial, déduction faite de 0,50 € de frais techniques.

Si la production a déjà commencé, les frais engagés restent dus.

Nos propres créations. Les slogans, illustrations et modèles prêts de la boutique et du studio sont créés par Teeshirt-minute.com ou utilisés sous licence de leurs auteurs. Acheter un produit permet de le porter ou de l’offrir. Cela ne donne pas le droit de reproduire, modifier ou revendre le motif. Toute reproduction sans notre accord est interdite (Code de la propriété intellectuelle).

Les fichiers du client servent uniquement à fabriquer sa commande. Ils sont conservés au plus un an pour le service après-vente et une éventuelle réimpression, puis supprimés. Ils sont supprimés plus tôt sur simple demande. Nous ne publions la photo d’une création qu’avec l’accord du client.

14.Textile apporté par le client

Le client peut apporter son propre textile en boutique. Le prix de l’impression reste le même que sur nos textiles. Nous pouvons refuser l’impression si le textile ne s’y prête pas (matière, coutures, surface trop petite…). Nous ne connaissons pas ce textile : sauf faute de notre part, nous ne pouvons pas être tenus responsables de sa réaction à l’impression ou au lavage (rétrécissement, couleur, déformation), ni fournir un textile de remplacement.

15.Réserve de propriété et responsabilité

Les produits restent la propriété de Teeshirt-minute.com jusqu’à leur paiement complet. Teeshirt-minute.com n’est pas responsable d’un retard ou d’une inexécution dû à un cas de force majeure, ou au fait du client, par exemple une adresse erronée ou un visuel non conforme.

16.Données personnelles

Les données recueillies lors de la commande (nom, adresses, e-mail, téléphone, détails de la commande) servent à traiter, livrer et suivre la commande et à répondre aux demandes du client. Elles ne sont transmises qu’aux prestataires qui y participent : transporteurs et organismes de paiement. Les données bancaires sont traitées directement par ces organismes ; nous n’y avons pas accès.

Conformément au RGPD, le client peut accéder à ses données, les rectifier, les faire supprimer ou s’opposer à leur traitement en écrivant à contact@teeshirt-minute.com. Il peut aussi saisir la CNIL. Plus de détails dans notre politique de confidentialité.

17.Réclamations, médiation et droit applicable

Pour toute réclamation, le client nous contacte d’abord : nous cherchons toujours une solution à l’amiable. À défaut, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ; ses coordonnées sont communiquées sur simple demande à contact@teeshirt-minute.com.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Le consommateur peut saisir le tribunal de son domicile ou celui du lieu de livraison. Entre professionnels, le tribunal de commerce de Paris est seul compétent. Si une clause des CGV était déclarée nulle, les autres resteraient applicables.